Livres blancs

Livre blanc

Les conseillers élus des Français de l'étranger

Le nouveau Livre blanc de l’OEP porte sur l'institution méconnue qu’est l’Assemblée des Français de l’Étranger (AFE) ainsi que sur le statut de Conseiller des Français de l’Étranger (CFE). Ces deux autorités offrent aux Françaises et aux Français résidant à l’étranger une représentation atypique qui mérite d’être clarifiée car elle mêle des considérations...

Une publication de Jean-François Kerléo, Cédric Meurant ∙ Publié le 26/01/2026

Livre blanc

64 propositions pour une éthique des systèmes d'intelligence artificielle - En restitution des premières Assises nationales de l’éthique du numérique à Nevers

Qu’est-ce qu’une éthique de l’IA ? Quelques propos introductifs Le présent livre blanc intervient dans un contexte de prime abord peu favorable à la diffusion de propositions sur l’éthique de l’IA.

Sous la direction de Raphaël Maurel ∙ Une publication de Fabrice Amougou, Yamina Bouadi, Edouard Cortot, Selma Demir, Marine Placca ∙ Publié le 21/01/2026

Guide pratique

L'achat public local et responsable - Assises de l'éthique publique locale

Le présent guide est destiné à l’ensemble des acteurs de la commande publique, élus locaux acheteurs publics et opérateurs économiques qui contribuent, ensemble, dans le cadre de leurs missions respectives, à la mise en œuvre d’une démarche d’achat local et responsable. Il propose des solutions concrètes et des outils susceptibles d'être mis en œuvre et adaptés au sein de...

 ∙ Publié le 24/06/2025

Livre blanc

Pour un statut de l'élu local d'opposition

La question du statut de l’élu local est aujourd’hui largement débattue pour apporter des réponses à la crise de la démocratie locale qui s’extériorise de multiples manières et notamment par la crise des vocations ou les démissions de conseillers locaux, principalement municipaux. Si le rapport Woerth de mai 2024 en appelle à une rénovation de la démocratie municipale dans sa...

Sous la direction de Aurore Granero ∙ Une publication de Sébastien Bénétullière, Remi Lefebvre, Florence Lerique, Pierre Meurisse, Basile Ridard ∙ Publié le 22/05/2025

Livre blanc

Un an après le Qatargate, comment mieux protéger l'Union européenne contre les conflits d'intérêts et la corruption ? - Livre blanc de L'Observatoire de l'Éthique Publique

Les scandales ont une vertu démocratique. Non seulement ils témoignent, par leur retentissement, de l'attachement des citoyens à l'éthique publique et au caractère démocratique des processus décisionnels, mais encore offrent-ils un observatoire sur le fonctionnement concret de nos institutions. Le Qatargate n’a pas dérogé à la règle : il a révélé non seulement l'ampleur des...

Une publication de Antoine Vauchez ∙ Publié le 07/12/2023

Guide pratique

Déontologie de la vie publique - Maîtriser les risques d'atteinte à la probité dans les collectivités territoriales

Le présent guide est destiné à l’ensemble des acteurs de la vie publique locale, élus locaux ou agents publics territoriaux, qui contribuent, dans le cadre de leurs missions respectives, à la mise en œuvre d’une démarche de prévention des atteintes à la probité au sein du secteur public local. Enrichi par des témoignages et retours d'expérience de la part de différents acteurs de...

Une publication de Élise Untermaier-Kerléo ∙ Publié le 20/10/2023

Livre blanc

Pour une "Loi Sapin 3" - visant à renforcer la lutte contre la corruption et les autres atteintes à la probité

Les présentes recommandations sont le résultat des réflexions d’enseignants-chercheurs de plusieurs universités françaises, menées dans le cadre d’une collaboration entre la Chaire de droit des contrats publics de l’université Jean Moulin Lyon 3 et l’Observatoire de l’éthique publique, think tank présidé par le député honoraire René Dosière. Après la première loi Sapin...

Une publication de Jean-François Kerléo, Élise Untermaier-Kerléo ∙ Publié le 04/09/2023

Livre blanc

Débattre d'une juste indemnisation des élus - Enjeux, critères, propositions

L’indemnisation des mandats suscite des controverses récurrentes. Des jugements contradictoires s’affrontent, les élus étant considérés par les uns comme surpayés par les autres comme sous-payés. La question de la juste indemnisation des élus est effectivement centrale pour le fonctionnement des démocraties. Mais elle est alimentée par les passions et les idéologies, tant...

Sous la direction de Remi Lefebvre ∙ Publié le 15/06/2023

Livre blanc

Surveiller les foules - Pour un encadrement des IA « physiognomoniques »

Le présent rapport intéresse le recours aux technologies d’identification par les forces de police dans les espaces accessibles au public : reconnaissance faciale, vidéosurveillance intelligente, systèmes de police « prédictive ». Un des points de convergence technologique tient dans la mobilisation de techniques dites d’IA « physiognomoniques ». La physiognomonie promet de déduire...

Sous la direction de Caroline Lequesne Roth ∙ Publié le 01/04/2023

Livre blanc

La digitalisation du service public - Pour une éthique numérique inclusive

La dématérialisation des procédures et des relations entre le public et l’administration ne consiste pas, seulement, en un changement « prosaïque » de médium. En effet, la transition technologique opérée n’est pas neutre, et participe de la transformation de la relation même. Dans l’accès aux services publics, elle se traduit par la création, de facto, d’une nouvelle forme de...

Sous la direction de Caroline Lequesne Roth ∙ Publié le 01/10/2021